Raison sociale : Julien Perez (Atelier Imprimante.click)
Forme juridique : Entrepreneur individuel (auto-entrepreneur)
SIREN : 751 576 182
SIRET : 751 576 182 51704
N° TVA intracommunautaire : FR30 751576182
Adresse du siège : 14 Rue des Imprimeurs – 07000 Privas, France
Téléphone : +33 4 47 34 81 15
Email : [email protected]
Directeur de la publication : Julien Perez
Le site fra-imprimante.click est édité par Julien Perez, exerçant sous le régime de l'entreprise individuelle (auto-entrepreneur), immatriculé au Registre National des Entreprises sous le numéro SIREN indiqué ci-dessus.
Le site est hébergé par un prestataire d'hébergement web statique. Les coordonnées complètes de l'hébergeur peuvent être communiquées sur simple demande écrite adressée à l'éditeur du site à l'adresse email indiquée ci-dessus.
L'ensemble des éléments constituant le présent site (textes, photographies, illustrations, logos, mise en page, structure, icônes) est la propriété exclusive de Julien Perez, sauf mentions contraires, et est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur, sauf usage strictement personnel et non commercial.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un de ces éléments sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, mais ne saurait garantir l'exhaustivité ou l'absence de modification des informations mises à disposition. L'éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation du site.
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux compétents du ressort de Privas.